Mentions légales

MENTIONS CONCERNANT NOS ANNONCES PUBLIEES

Pour une annonce  MAISON + TERRAIN

Groupe Avenir, constructeur de maisons individuelles, propose en collaboration avec ses partenaires fonciers, une sélection de terrains constructibles, selon disponibilité pour la construction de maisons neuves définie par le constructeur, avec un contrat de construction de maison individuelle dans le cadre de la loi du 19/12/1990. Prix net, hors frais notariés, d’enregistrement et de publicité foncière.

Terrain compris

OUI

Raccordement aux réseaux publics compris 

NON

Garantie de remboursement de l’acompte

OUI – ELITE INSURANCE COMPANY LIMITED ou  HCC INTERNATIONAL INSURANCE COMPANY PLC ou MILLENNIUM INSURANCE

Garantie de livraison et délais convenus

OUI – ELITE INSURANCE COMPANY LIMITED ou  HCC INTERNATIONAL INSURANCE COMPANY PLC ou MILLENNIUM INSURANCE

Responsabilité civile professionnelle

OUI – AVIVA ou MILLENNIUM INSURANCE

Garantie décennale

OUI – AVIVA ou MILLENNIUM INSURANCE

Assurance dommage-ouvrage 

OUI – AVIVA ou MILLENNIUM INSURANCE

 

 Pour une annonce TERRAIN 

Groupe Avenir, constructeur de maisons individuelles, propose en collaboration avec ses partenaires fonciers, une sélection de terrains  constructibles, selon disponibilité, pour la construction de maisons neuves, avec un contrat de construction de maison individuelle, dans le cadre de la loi du 19/12/1990. Prix net, hors frais notariés, d’enregistrement et de publicité foncière.

Terrain compris

OUI

Raccordement aux réseaux publics compris

NON

 

Offres maisons et terrains :

Maison individuelle conforme aux normes techniques et thermiques en vigueur composée de 3 chambres, salle de bain, toilettes séparées, bureau, espace vie ouvert sur la cuisine – plans de la construction et détail des prestations disponibles en agence (et sur internet ).

Prix, plans et prestations valables sous réserves des éventuelles contraintes urbanistiques et uniquement pour un terrain d’une contenance suffisante, plat (+ ou – 2,5%), débroussaillé, mis à niveau de la plate-forme du pavillon, libéré de tout obstacle, suffisamment accessible aux camions semi-remorques, permettant la réalisation de fondations basées sur un taux minimum de travail au sol de 2kg/cm², présentant un sol filtrant et desservi par l’ensemble des réseaux auxquels un raccordement gravitaire est possible sans surélévation de la construction.

Prix, plans et prestations susceptibles de variations dans toutes les autres hypothèses. Devis personnalisé gratuit sur demande.

Médiation :

En cas de litige non résolu après réclamation formulée auprès du Constructeur par lettre recommandée avec accusé de réception, le Maître d'Ouvrage dispose de la faculté de saisir MEDICYS, médiateur de la consommation, conformément aux dispositions du Titre Ier du Livre VI du Code de la consommation. Cette saisine peut-être effectuée, au choix du Maître d'Ouvrage soit :

- en ligne sur  www.medicys.fr

- par courrier ou courriel : Médicys 73 Boulevard de Clichy - 75009 Paris (contact@medicys.fr)


Crédits photographiques :

Fotolia - Groupe Avenir
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Maîtrise d'Oeuvre, Création Graphique & Développement Technique :

Pauline Montillet
contact : contact@commiti.fr

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SARL Groupe Teber Avenir
Siège :
19 Cours Borodine
26000 Valence
RCS Romans B 490 389 913
Tél : 04.75.86.11.48
Fax : 04.75.43.51.12

Terrain compris

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